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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRATIEN MEYER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3395491
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
Marque en couleurs, figurative de GRATIEN MEYER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER domicilié(e) Route de Montsoreau,49400 SAUMUR - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 décembre 2015.

GRATIEN MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT MEYER , FLAMME D'OR , HENDI D'ALRAN , FESTILLANT SPARKLING , CUVEE DE MINUIT , CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER , GRATIEN & MEYER , JAZZBULLES , FESTILLANT SPARKLING , FESTILLANT


GRATIEN MEYER société par actions simplifiée - Route de Montsoreau,49400 SAUMUR - 49400 - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Vins tranquilles, vins effervescents.